Conditions générales d'utilisation de Mapopote

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L'objectif du site

MAPOPOTE.NET est un service de réseau social en ligne permettant principalement au MEMBRE (c'est à dire à l'utilisateur inscrit) de consuler et d'ajouter des recettes de cuisine.

Responsabilités liées au contenu

L’ensemble des contenus que le MEMBRE publie sur MAPOPOTE.NET, notamment son profil et ses commentaires, ne peuvent pas comprendre les éléments suivants : contenus publicitaires (sauf accord préalable de MAPOPOTE), contenus violant les droits de propriété intellectuelle de tiers, photos contenant des scènes de nudité, ou tout autre sujet à caractère indécent, obscène, excessivement violent, de harcèlement, sexuellement explicite ou autrement choquant. En dépit de cette interdiction, les données fournies par d’autres membres de MAPOPOTE.NET peuvent contenir des informations, produits et services inexacts, inappropriés, choquants ou sexuellement explicites. MAPOPOTE.NET décline alors toute responsabilité en ce qui concerne ces informations, produits et services. Si le Membre prend connaissance d’un abus par une personne quelconque, il peut en avertir MAPOPOTE en envoyant un courrier électronique à l’adresse : contact AT MAPOPOTE.NET

MAPOPOTE se réserve le droit, à sa seule discrétion, de rejeter, refuser de publier ou supprimer les contenus publiés sur MAPOPOTE.NET par le MEMBRE ou de restreindre, suspendre ou annuler son accès à tout ou partie des services de MAPOPOTE.NET à tout moment avec ou sans préavis.

Le MEMBRE est seul responsable du contenu qu’il publie sur MAPOPOTE.NET. MAPOPOTE décline toute responsabilité quant à la vérification de la présence de contenu ou comportement inapproprié sur MAPOPOTE.NET. MAPOPOTE décline toute responsabilité quant au contenu, n’assume aucune obligation de modification ou de suppression de tout contenu inapproprié et décline toute responsabilité quant à la conduite du MEMBRE publiant un tel contenu.

En sa qualité d’hébergeur, MAPOPOTE s’engage à retirer de MAPOPOTE.NET tout contenu manifestement illicite, dès lors qu’il en aura eu effectivement connaissance.

Propriété intellectuelle

Le site MAPOPOTE.NET est la propriété exclusive de MAPOPOTE. Il est protégé par des droits d’auteur, marque déposée, brevet, secret de fabrication et autres lois. MAPOPOTE détient et conserve tous les droits sur le contenu et les services de MAPOPOTE.NET. Par la présente, MAPOPOTE concède au Membre une licence limitée, révocable et non sous-licenciable afin de reproduire et d’afficher le site MAPOPOTE.NET (à l’exclusion de tout code logiciel), uniquement pour son usage personnel dans le cadre de la visualisation et de l’utilisation de MAPOPOTE.NET.

Le MEMBRE concède à MAPOPOTE une licence gratuite, non exclusive et sous-licenciable quant à l'utilisation, la modification, l'affichage public, la reproduction et la distribution sur MAPOPOTE.NET et sur des sites partenaires du contenu (excepté les recettes ajoutés par le membre) qu’il publie sur MAPOPOTE.NET. Cette licence prend fin au moment où le MEMBRE supprime son compte de MAPOPOTE.NET. Le cas échéant MAPOPOTE fera tout son possible pour que les sites partenaires suppriment également ce contenu dans les meilleurs délais.

Cas des recettes de cuisine

Le MEMBRE accepte expressément de céder l’intégralité de ses droits à MAPOPOTE sur les recettes qu’il propose (texte et photo), à titre gratuit et pour la durée légale des droits d’auteur. Il en résulte que MAPOPOTE.NET pourra librement les réutiliser, les réécrire, les exploiter, les diffuser pour son compte, étant précisé que l'utilisation des dites recettes et des illustrations fournies par le MEMBRE ne donne droit à aucune rémunération ou indemnité, quel qu’en soit la nature ou le fondement.

Membres inactifs

MAPOPOTE se réserve le droit de supprimer les comptes des membres qui n'ont eu aucune activitée sur MAPOPOTE.NET pendant plus d'un an.

Procédures automatisées

A l’exception d’opérations autorisées par MAPOPOTE ou passant par des systèmes autorisés par MAPOPOTE, le MEMBRE s’engage à ne pas lancer sur MAPOPOTE.NET de procédures automatisées de quelque nature que ce soit, notamment de procédures visant à ajouter ou récupérer des informations ou du contenu (comme la liste complètes des recettes recensés par MAPOPOTE.NET).

Accès et rectification

Le MEMBRE dispose d'un droit d'accès et de rectification de ses données en adressant une demande en ce sens à l’adresse contact AT mapopote.net.